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15/12/2017
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Description de la LACI

La LACI (loi fédérale sur l’assurance-chômage et l’insolvabilité)

 

1976  adoption du mandat constitutionnel (possibilité pour les  indépendants  de  s’affilier  à  titre  facultatif)

1982 adoption de la LACI (valable seulement pour les salariés)

1984 entrée en vigueur de la LACI

1990 première révision

1995 deuxième révision (mesure d’activation)

2002 troisième révision

2010 quatrième révision (entrée en vigueur en avril 2011 pour les prestations)

 

 

La LACI depuis avril 2011

 

La lettre de la loi :

« Elle   vise   à   prévenir   le   chômage  imminent,    à combattre  le chômage existant  et  à  favoriser l’intégration rapide et durable des assurés sur le marché du travail »

 

La réalité

En réalité, le caractère durable de l’emploi a été de plus en plus remplacé par la rapidité du placement.

D’une assurance de revenu de remplacement, la LACI s’est transformée en assurance de réinsertion forcée et d’occupation.

 

Cotisations :

Employeur     1,1%

Salarié        1,1% jusqu’à 10500.-CHF/mois    (cotisation de solidarité

d’1% entre 10500.-CHF et 262500.-CHF)

 

Prestations

-Cette  révision  a  diminué  la  durée  des  prestations.  L’assuré  qui totalisait   12 mois  de  travail   avant  2011   pouvait  recevoir   400 indemnités, depuis 2011  ce  nombre  a  été  réduit  à  260,  soit  12 mois.  L’assuré  de  moins  de  55 ans  qui a cotisé 24 mois ne reçoit plus que 400 indemnités au lieu de 520.

-les    délais  d’attente  avant  de  recevoir  des  prestations  ont  été augmentés de 5 à 20 jours.

-les  assurés  libérés  de  l’obligation  de  cotiser  (étudiants, malades, divorcés, suppression rentes AI, et)  ne touchent plus  que  90 jours au lieu de 260.

-les moins de 30 ans doivent accepter n’importe quel travail.

-les  assurés ont l’obligation d’accepter un stage de  6 mois rémunéré par la LACI a l’Etat dans le secteur para-public et l’économie privée.

 

 

AFO et AIT Bonnes mesures de la LACI peu utilisées Allocation de formation (AFO)

L’AFO correspond à la différence entre le salaire effectif correspondant au salaire d’un apprenti de dernière année et un montant moyen de 3500.-CHF.

Elle est versée par la caisse de chômage à l’employeur.

D’une durée maximale de 3 ans, elle est accordée aux assurés qui ont 30 ans  au  moins  et  qui  n’ont  pas  achevé  de formation  professionnelle ou qui éprouvent de grandes difficultés à trouver un emploi correspondant à leur formation.

L’employeur doit payer les cotisations sociales sur l’intégralité du salaire.

Chaque année, à Genève, on compte une cinquantaine d’AFO et  en Suisse environ 400.

 

 

Allocation d’Initiation du Travail, (AIT)

 

L’AIT versée par la caisse de chômage à l’employeur, couvre la différence entre  le  salaire  effectif  et  le  salaire  normal  auquel  l’assuré  peut prétendre au terme de sa mise au courant.

D’une durée en général de 6 mois, elle peut atteindre 60% d’un salaire conforme aux usages locaux.

Elle est accordée en particulier aux assurés plus âgés et ayant eu des difficultés professionnelles.

Le contrat de travail conclu est à durée indéterminée.

L’employeur doit payer les cotisations sociales ou l’intégralité du salaire.

 

La LMC (loi cantonale en matière de chômage) depuis août 2012

 

Cette loi, complémentaire à la LACI, très progressiste il y a quelques années a vu ses acquis disparaître peu à peu tels que le droit à une mesure d’insertion et la couverture perte de gain maladie pendant une année (270 jours).

 

Aujourd’hui, il ne reste comme acquis que les PCM (prestations complémentaires en cas de maladie) toutefois limitées à la durée des indemnités (90, 200,260) et la possibilité de se faire engager en ARE par son employeur.

 

Le chômeur n’a plus le droit à des mesures d’insertion. De plus, ces mesures sont souvent à durée limitées telles que les stages de requalification fournissant une main d’œuvre gratuite aux employeurs.

Aucun droit à une formation qualifiante (au minimum de type CFC) n’est garanti.

 

Les emplois de solidarité généralisent la précarité pour les demandeurs d’emploi. Conçu au début comme un tremplin vers des emplois  sur le marché normal du travail, les personnes en emplois de solidarité assument des tâches publiques en étant sous-payés.

 

 

La réalité du chômage à Genève, Quelques chiffres (mars 2013)

 

Personnes ayant été au chômage en 2012                            25000  (estimation)

Chômeurs   (chiffres officiels)                                              12533

Chômeurs   ayant perdu leur emploi                                 3 à 4000 A Genève domiciliées en France et Vaud (estimation)

Demandeurs d’emploi                                                         15490  (gain intermédiaire, sans indemnités, etc..)

Annulation de dossiers                                                         1454 dont 791 retour à l’emploi

Non retour à l’emploi                                                              663

Nouveaux dossiers financiers à l’Hospice Général                      300 dont 150 chômeurs en fin de droit (moyenne mensuelle)

Nombre de dossiers financiers à l’Hospice Général                 10416 (décembre 2012)

Nombre de personnes assistées                                           17753 (décembre 2012)

 

 

Le frontalier suisse peut toucher le chômage en Suisse

 

L’ADC a récemment gagné un recours auprès de la Chambre des assurances sociales de la Cour de Justice contre la caisse cantonale genevoise de chômage concernant le droit au chômage à Genève domicilié en France voisine. La caisse de chômage vient d’adresser une opposition au Tribunal fédéral. Voici les détails du jugement cantonal :

M., né en Italie, est arrivé en Suisse en 1987 à l’âge de 23 ans comme saisonnier. Il est devenu suisse en 2006.

 

M. est titulaire d’un diplôme de mécanicien de précision obtenu en Italie, d’un CFC de sommelier et d’un certificat de moniteur de tennis obtenus tous les deux en Suisse. Il a travaillé à Genève dans le secteur de la restauration et avant de s’inscrire au chômage en août 2010 a été professeur de tennis.

 

Suite à un rapport du service des enquêtes de l’OCE, la caisse de chômage a nié le droit aux indemnités de chômage de M. avec effet rétroactif au 1er octobre 2009 au motif qu’il était domicilié en France depuis cette date malgré qu’il ait déclaré à la caisse que son adresse principale était à Genève. La caisse lui a réclamé les indemnités versées à tort. Sur opposition de M., la caisse a réitéré sa position. Elle a répété que les professions de M. pouvaient être exercées en France.

M. a alors interjeté recours auprès de la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice. M. déclare qu’il a toujours conservé sa résidence sur le territoire genevois, y compris durant la période d’octobre 2009 à fin 2011 où il sous-louait son studio genevois. Il affirme avoir réintégré ce logement au début 2012 et relève qu’il a toujours exercé une activité professionnelle en Suisse et jamais en France et continue à avoir le centre de ses intérêts personnels sur Genève comme le démontrent les activités qui y sont menées. Il met l’accent sur le refus d’inscription de l’agence Pôle Emploi d’Annemasse à cause de sa résidence en Suisse.

 

 

La Chambre des assurances sociales a admis le recours de M. en se basant sur l’arrêt MIETHE de la Cour des Communautés Européennes de 1986 et l’article 71 du règlement no 1408/71 de l’accord sur la libre circulation des personnes entré en vigueur le 1er juin 2002. Elle a relevé que M. a effectué en Suisse l’ensemble de son parcours professionnel  et tout en ne niant pas que M, possède quelques liens avec la France en tant que propriétaire d’un appartement, elle considère qu’il dispose de plus grandes chances de réinsertion professionnelles en Suisse, pays où il s’est établi très jeune  et où il a toujours travaillé.

 

 

 

 

Missions de l'ADC

 


Les missions et prestations de l'ADC de Genève


En premier lieu il faut savoir que l'ADC est gérée en majorité par des chômeurs qui connaissent les situations diverses ressenties par
les demandeurs. Vous vous retrouvez donc avec des égaux qui vous comprennent.

Nos missions  :
Vous aider dans vos démarches, l'aide aux cv, aux lettres de motivation, où chercher les informations ou comment postuler.


Mais également l'ADC va poursuivre sa mission de toujours, suivre tout ce qui se fait au niveau des institutions pour être certain que
toute personne sans emploi, même celle à l'aide sociale est traitée correctement, avec dignité et justice.
Sinon comme autrefois nous agirons auprès des autorités comme nous l'avons toujours fait.

La situation du marché de l'emploi à Genève, il faut en être conscient, ne va pas s'améliorer, les problèmes vont se déplacer du chômage
dit fédéral à l'aide sociale et notamment on le sait pour les seniors formés et compétents.
Un gros travail reste à faire dans ce secteur et les problèmes posés sont différents de ceux des chômeurs des années 80 par exemple.

Yves



 


Précarité grandissante

Olivier Rey , membre du comité 2017 s'exprime sur Radio Sans Chaîne

 

 

7 novembre :

Un usager a vu une prestation sociale supprimée pour mauvaise conduite

Aide sociale: les enfants, un risque de pauvreté

 

 

 

La baisse du chômage masque-t-elle une hausse de la précarité?
Jeudi 26 octobre 2017
Camille Pagella
Genève ne compte pas moins de 12 000 personnes inscrites au chômage.

La diminution du chômage à Genève depuis plusieurs années est une bonne nouvelle mais ne représente pas l’ensemble des personnes exclues du marché de l’emploi.

C’est un triste anniversaire. Le 28 octobre, l’Association de Défense des Chômeurs (ADC) fêtera ses 40 ans1. Créée en 1977 pour défendre l’intérêt des 607 chômeurs que compte alors le canton après la récession du milieu des années 1970, elle n’a pas cessé ses activités depuis. Aujourd’hui, Genève ne compte pas moins de 12 000 personnes inscrites au chômage, soit 5,2 % de sa population. Un chiffre plutôt à la baisse et qui s’est stabilisé au cours de ces derniers mois.

Pourtant, la précarité, elle, ne fait qu’augmenter: plus de 7 % de la population suisse vit sous le seuil de pauvreté2. «Il faut penser plus largement que les seuls chômeurs indemnisés. Avec toutes les révisions de la loi sur l’assurance chômage (LACI), on est chômeur de moins en moins longtemps», explique Alexandre Baljozovic, coordinateur de l’ADC. Une analyse que ne partage pas Mauro Poggia. Il n’en reste pas moins, selon Alexandre Baljozovic, que «la situation est difficile dans son ensemble, les gens naviguent entre les emplois précaires, le chômage et les aides sociales et passent très vite de l’un à l’autre.»

Un chômage aux mille visages

Cathy Sottas, metteuse en scène de la pièce de théâtre qui sera jouée samedi soir à l’occasion des 40 ans de l’ADC, est au chômage technique entre deux spectacles. Les fameuses dix candidatures par mois à envoyer, exigées pour tous ceux qui passent par la case chômage, elle se voit obligée de les faire la nuit, après les représentations. Il lui est aussi demandé «d’acquérir de la visibilité». Elle a donc dû s’inscrire sur Facebook pour «montrer qu’elle cherche bien du travail».

Par ailleurs, la situation des intermittents, comme elle, ne va pas en s’arrangeant. Si des syndicats ont réussi à obtenir certains gages du gouvernement, elle dénonce les dérives auxquelles les intermittents doivent faire face. «La situation est catastrophique. Je suis obligée de refuser du travail car nous sommes pénalisés lorsque nous acceptons des remplacements, au conservatoire par exemple, entre deux spectacles. On nous propose aussi toujours plus de mandat ou de travail au noir que nous sommes obligés de refuser car tout nous retombe dessus s’il y a un contrôle.»

La partie visible de l’iceberg

Au regard des chiffres, si l’inversion de la courbe du chômage – depuis plusieurs années – est une bonne nouvelle, elle occulte cependant une bonne partie de la réalité et ne représente pas l’ensemble des personnes exclues du marché de l’emploi. «Les chiffres du chômage sont la face visible de l’iceberg si vous préférez, continue Alexandre Baljozovic. Il faut multiplier par au moins 1,5 les chiffres du Secrétariat d’Etat à l’économie (SECO) pour arriver au taux de chômage réel en Suisse.» Car, outre certaines études ponctuelles, les chiffres du chômage suisse publiés par le SECO, ne correspondent pas aux critères du Bureau International du Travail (BIT). La méthode de calcul de ce dernier demande de prendre en compte toutes les personnes entre 15 et 74 ans, non actives et à la recherche d’un emploi dans le mois précédent. De son côté le SECO ne comptabilise que les personnes inscrites au chômage auprès des offices régionaux de placement. Résultat, le SECO arrive à un taux de 3 % de chômage à l’échelle du pays quand le BIT l’estime à 4.7 %.

Une précarisation de tous les secteurs

A l’ADC, 24% des gens qui se présentent aux permanences sont diplômés de l’université ou d’une haute école et travaillent dans le secteur tertiaire, celui des services. Un reflet de l’étendue de la précarisation à tous les secteurs de l’économie pour Alexandre Baljozovic. «Aujourd’hui tous les secteurs du travail sont concernés et non uniquement l’industrie, comme il serait facile de le penser. Le secteur des services est particulièrement touché.» A ce constat s’ajoute la menace de l’automatisation. «Le directeur de l’UBS a affirmé récemment que la technologie pourra bientôt se substituer aux employés et que la banque sera bientôt en mesure de se passer de 30% de son personnel.»

1. 1L’association donne rendez-vous dès 18h sur le bateau Genève pour des débats et rencontres, une pièce de théâtre et une soirée musicale.
2. Soit 2239 francs par mois pour une personne seule et 3984 francs pour deux adultes et deux enfants.

Trois questions à Mauro Poggia
Chef du département de l’emploi, des affaires sociales et de la santé du canton de Genève, membre du Mouvement citoyens genevois (MCG).

Le taux de chômage à Genève se stabilise autour des 5 %. Ces chiffres encourageants ne cachent-ils pas une autre réalité, celle des personnes en fin de droits?

Non. Nous constatons au contraire que le nombre de chômeurs de longue durée diminue dans le cadre des études menées par le SECO sur l’efficience respective des Offices Régionaux de Placement (ORP) de Suisse. Cela confirme que nos ORP sont plus efficaces que par le passé. Fort heureusement une grande partie des chômeurs en fin de droit ne passe pas à l’aide sociale, mais il est possible que cela ne soit que provisoire, si la personne a une fortune ou si elle fait ménage commun avec une personne qui réalise des revenus suffisants selon les normes en vigueur.

Comment expliquer, alors, une stabilisation, voire une baisse, du chômage en parallèle à l’augmentation de la population bénéficiant de l’aide sociale?

Il y a lieu de craindre que la forte pression sur les salaires augmente le nombre de working poors, dont une partie ne sollicite pas les prestations complémentaires familiales, vraisemblablement au motif que cette situation est considérée comme temporaire. Il est cependant évident que le nombre de bénéficiaires de prestations complémentaires familiales a augmenté ces dernières années. Je ne peux pas m’empêcher de faire un lien avec l’augmentation des travailleurs frontaliers, disposés à accepter des salaires inférieurs à ceux de nos résidents.

Quels sont les principaux facteurs qui poussent d’anciens travailleurs vers l’aide sociale?

Une personne qui accepte un emploi mal rémunéré, reçoit, lorsqu’elle le perd, des indemnités de chômages basses qui la font passer dans la précarité malgré sa situation de chômeur. C’est la baisse des revenus du travail qui conduit à la précarité, et qui parfois enferme le bénéficiaire de l’aide sociale dans sa position d’assisté, car un retour en emploi, avec les risques que cela implique, n’est alors plus une option intéressante.

Camille Pagella

Les oubliés des statistiques
Derrière les chiffres réjouissants du Secrétariat à l’économie sur l’emploi se cache toute une population invisible dans les statistiques. 16% des personnes se présentant à l’association d’aide aux chômeurs sont ainsi sans revenu. C’est-à-dire qu’elles ne touchent ni le chômage, ni l’aide sociale. Sans-papiers, étudiants fraîchement diplômés, travailleurs au noir, chômeurs en fin de droit ou parents au foyer apportent une ombre au tableau.

Les jeunes, après plusieurs années d’étude, passent par la case stage non rémunéré ou cherchent un travail correspondant à leur diplôme. Or, pendant cette période, ils n’ont droit qu’à neuf mois de chômage. Beaucoup y renoncent et se contentent de petits boulots. C’est le cas de Julie, 26 ans: CFC d’employée de commerce en poche, elle n’a pas été embauchée par sa boite, mais n’a pas voulu s’inscrire au chômage. «Je me trouvais trop jeune et je voulais trouver un boulot par moi-même, confie-t-elle. Je n’avais pas envie de rentrer dans le cercle vicieux du chômage.» Ses anciens camarades ont fait de même et ont préféré s’inscrire dans des boites d’intérim.

10% des ayants droit

Le non-recours, comme on le nomme ne touche pas seulement les étudiants. Une partie de la population refuse des prestations comme l’aide sociale. «Le non-recours, toucherait plus de 10% des ayants droit», explique Barbara Lucas, professeure à la HETS, qui mène actuellement une étude sur les sujet. Les raisons sont multiples: un manque d’information, la complexité du système social, mais aussi l’accessibilité (horaires d’ouverture, compréhension des formulaires…). «Certaines valeurs comme l’idée qu’on doit de se débrouiller par soi-même, ainsi que la gène et la peur de la stigmatisation sont aussi un frein aux demandes» confirme Barbara Lucas.

En Suisse, on peut également noter les effets de la loi sur les étrangers, particulièrement concernés par le non-recours. Car les autorités peuvent ne pas renouveler ou retirer leur permis de séjour à des personnes recourant trop souvent à l’aide sociale. La RTS a révélé que le canton de Vaud a retiré leur droit de séjour à au moins 113 personnes en 2016. A Genève, 37 personnes ont été sommées de quitter le territoire. «Nous voyons de plus en plus de gens qui renoncent à une aide par peur de se voir retirer leur permis B», constate Jocelyne Haller, membre du comité de l’observatoire de l’aide sociale et de l’insertion (OASI). «C’est un enjeu important, confirme Barbara Lucas. Il participe à un phénomène plus général de durcissement des exigences de contrôle qui peut générer, chez certaines personnes, un sentiment de malaise et une volonté de rester en dehors d’un système qui semble vouloir les juger avant de les protéger.»

Miguel Martinez

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